• Annales Corrigées


• Automobile


• Communication


• Comptabilité


• Droit


• Droit médical


• Economie


• Finance-Banque-Bourse


• Fiscalité - Commerce International


• Histoire


• Informatique


• Jeunesse


• Langues Etrangères


• Littérature enfantine


• Management


• Mathématiques


• Médecine


• Musique


• Organisation, Management


• Pédagogie, Education, Enseignement


• Philosophie


• Physique - Astronomie


• Politique


• Psychologie - Psychiatrie


• Ressources humaines


• Sociologie

Toutes nos coordonnées

Envoyer un Mail

Recevoir par Email les annonces des dernières sorties

Inscription

  • Suivi de commande
  •Valider la commande

Votre transaction est assurée par le service sécurisé de la BNP

  - Sélections - Nouveautés - Convertion en €

Sommaire

Public
Tous électeurs et citoyens français

Resumé
Les électeurs français vont avoir dans l’année qui vient à participer, en tant que citoyens, et donc électeurs, à d’importants scrutins.

Sommaire

Public
Juristes professionnels et particuliers souhaitant maîtriser la législation en matière de cautionnement et de garanties

Resumé

Sommaire

Public
universitaire et professionnel

Resumé

Sommaire

Public
universitaire et professionnel

Resumé

Sommaire

Public
universitaire et professionnel

Resumé
Les articles de ce volume montrent la profondeur selon certains, l'ambiguïté selon d'autres, de la personne. Quel est l'aspect qui l'emporte ou devrait primer : l'être humain ou son rôle dans l'ordre social?

Sommaire

Public
Universitaire et professionnel

Resumé
Le droit communautaire matériel a connu ces deux dernières années quelques évolutions au fur et à mesure de la construction du marché unique.

Sommaire

Public
Universitaire et professionnel

Resumé
"Combattre la corruption" analyse les techniques d'instruction des délits de corruption, et examine les législations, sanctions et pénalités, tout en utilisant les exemples de meilleures pratiques dans les différentes juridictions.

Sommaire
Introduction. Chap 1 : Les incertitudes de la notion d'administration Chap 2 : Les principes de l'organisation administrative - 1ère Partie : L'administration d'Etat. Titre 1 : L'administration à compétence nationale Chap 1 : Les titulaires du pouvoir exécutif Chap 2 : Les services de l'exécutif Chap 3 : Les autorités administratives indépendantes Titre 2 : L'administration à compétence territoriale Chap 1 : Le cadre territorial Chap 2 : Le cadre institutionnel général Chap 3 : Les cas particuliers dérogatoires - 2e Partie. Les collectivités territoriales Titre 1 : Les principes de la décentralisation territoriale Chap 1 : La problématique constitutionnelle Chap 2 : Le fonctionnement démocratique des institutions territoriales Titre 2 : Les mécanismes de la décentralisation territoriale Chap 1 : Les institutions des collectivités territoriales Chap 2 : L'action des collectivités territoriales - 3e Partie : Les personnes publiques spécialisées. Titre 1 : Les établissements publics Chap 1 : Une catégorie spécifique Chap 2 : Une catégorie éclatée Titre 2 : Les GIP Chap 1 : Des personnes morales singulières Chap 2 Des personnes morales en pleine évolution.

Public

Resumé
Bien qu'elle détienne traditionnellement une place importante dans la société française, l'administration reste très largement méconnue. Souvent caricaturée sous les traits de l'immobilisme et de l'inefficacité, ses contours réels et son organisation restent obscurs. Existe-t-il des caractéristiques propres aux organes administratifs qui les distingueraient notamment des organes juridictionnels ou Politiques ? Quels sont les organes administratifs ? A qui sont-ils rattachés ? Quelles sont leurs formes juridiques ? Quelles sont leurs structures ? Qu'est-ce qui les distingue les uns des autres ? Les réponses à ces questions traditionnelles se révèlent aujourd'hui d'autant plus délicates à apporter que l'organisation administrative apparaît en pleine mutation du fait de la nécessaire réforme de l'État. C'est pourquoi ce manuel, destiné aux étudiants des facultés de droit et d'administration économique et sociale, ainsi qu'à ceux qui préparent des concours de la fonction publique, ne se contente pas de décrire des institutions qui seraient juxtaposées les unes aux autres. Il s'attache au contraire à rendre compte de la cohérence qu'exprime l'ensemble de ces institutions, tout en insistant sur les lignes de fracture qui attestent de l'évolution de l'organisation administrative. Après une introduction qui définit les contours de l'administration et pose les principes de son organisation, l'ouvrage est divisé en trois parties. La première partie s'intéresse à l'administration d'État. Elle étudie tant l'administration à compétence nationale que celle à compétence territoriale. S'agissant de la première, un soin tout particulier est mis à étudier la fonction administrative des titulaires du pouvoir exécutif ainsi que les innovations apportées par les autorités administratives indépendantes. S'agissant de la seconde, la notion de déconcentration et les pouvoirs qu'en retire le préfet font l'objet de développements spécifiques. La deuxième partie traite des collectivités territoriales. La Politique de décentralisation est d'abord analysée dans son rapport avec les principes constitutionnels avant que les institutions des collectivités et leurs compétences ne soient elles-mêmes étudiées. Les principes essentiels de l'intercommunalité, les difficultés et problèmes que celle-ci engendre y sont également développés de telle sorte que la décentralisation apparaît comme un ensemble en pleine évolution. La dernière partie traite des personnes spécialisées qui comprennent aux côtés des traditionnels établissements publics et selon une jurisprudence désormais explicite, les groupements d'intérêts publics. Concernant les premiers, l'ouvrage s'attache à expliquer les différentes règles juridiques qui leur sont applicables et à éclairer la frontière quelquefois ténue qui les sépare d'autres formes juridiques. Concernant les seconds, l'accent est mis sur leurs particularismes et les évolutions qu'ils sont susceptibles de connaître. Cet ouvrage étudie les institutions administratives comme un ensemble se situant à la frontière du droit administratif et du droit constitutionnel, utiles tous deux à en donner les clés et à en révéler la cohérence.

Sommaire

- l'Histoire du système constitutionnel et Politique de la France

Public
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux enseignants en droit constitutionnel.

Resumé
"Le droit Politique et constitutionnel propose une réflexion critique sur nos systèmes Politiques au regard de la Démocratie.
Manuel indispensable, comme support des enseignements magistraux de droit, cet ouvrage est organisé en trois grandes parties :
- les systèmes constitutionnels et Politiques

Sommaire
I. La définition de la gestion de fait. 1. La spécificité de la gestion de fait. 2. Les éléments constitutifs de la gestion de fait. 3. Les concrétisations de la gestion de fait. II. Le jugement de la gestion de fait. 1. La procédure juridictionnelle. 2. Le jugement de la Comptabilité de fait. III. Les conséquences de la gestion de fait. 1. L'amende pour gestion de fait. 2. Les conséquences de la gestion de fait à l'égard de la situation des élus locaux.

Public
Cet ouvrage intéressera tout particulièrement les praticiens et les étudiants en droit, ainsi que les élus, les agents publics et les nombreuses associations qui entretiennent des liens avec les perso

Resumé
Parmi les risques qui pèsent sur les gestionnaires publics, la gestion de fait est demeurée trop longtemps négligée, voire ignorée. Cette création juridictionnelle, qui remonte au siècle dernier, permet au juge financier de contraindre à compter devant lui toute personne qui a manié irrégulièrement des deniers publics, c'est-à-dire le plus souvent sans avoir la qualité de comptable public. Le comptable de fait est ainsi soumis aux mêmes obligations que celles qui s'imposent aux comptables patents, et devient, notamment, personnellement responsable des fonds manipulés. A cela, s'ajoute une responsabilité spécifique qui prend la forme d'une amende et, pour les élus, de l'inégibilité et de la démission d'office. Ces particularités font de la gestion de fait une procédure d'actualité : le dernier rapport public de la Cour des comptes relève en effet que le nombre d'arrêts rendus en cette matière est en accroissement très sensible (53 en 1997 contre 37 en 1996).

Sommaire
I. La construction du marché intérieur. 1. L'union douanière externe : le tarif douanier commun. 2. La libre circulation des marchandises. 3. La libre circulation des personnes, des services et le libre établissement. 4. La libre circulation des capitaux. II. Le fonctionnement du marché unique. 1. La Politique de la concurrence. 2. Les relations économiques mondiales de la CE et de l'Union européenne. 3. Les Politiques sectorielles de la Communauté. 3. L'Union Economique et Monétaire.

Public
Cet ouvrage intéressera tout particulièrement l'ensemble des étudiants de deuxième et de troisième cycle, mais également les services juridiques des entreprises, les praticiens du droit et les adminis

Resumé
Cet ouvrage fait le point sur les grandes questions auxquelles le droit communautaire matériel est aujourd'hui confronté : intégration des marchés (libre circulation des marchandises), force et utilité de la monnaie unique, droit de la concurrence, avènement d'une communauté d'Hommes, construction d'un droit des sociétés (libre établissement, libre circulation des capitaux), transformation de la Politique agricole commune, défi de la mondialisation, la protection de l'environnement, la défense du consommateur, la dimension régionale de l'action de l'Union Européenne.

Sommaire
I. Origine, caractères et missions des instances d'éthique II. Les comités d'éthique en France III. L'expérience des comités étrangers.

Public
Cet ouvrage s'adresse aux juristes en droit de la santé, magistrats, avocats et praticiens du droit, aux professionnels médicaux, aux étudiants en Médecine et en droit...

Resumé

Sommaire
La libre circulation des marchandises : La prohibition des restrictions quantitatives et des mesures d'effet équivalent à des restrictions quantitatives. La prohibition des droits de douane et des taxes d'effet équivalent à des droits de douane. Les impositions intérieures discriminatoires. Le droit communautaire de la concurrence. Les ententes entre entreprises. Les abus de position dominante. Quelques règles élémentaires de procédure. Les aides publiques nationales.

Public
Cet ouvrage s'adresse aux non-spécialistes du droit et principalement aux étudiants en gestion d'Ecoles de commerce et de l'Université, à tous ceux qui "vivent l'Europe au quotidien" dans les entrepri

Resumé
L'influence grandissante de la législation européenne, notamment dans la vie économique, suppose pour en mesurer toutes les implications, un minimum de connaissances juridiques aussi claires et précises que possible. Aussi cet ouvrage a-t-il pour ambition d'offrir une vision panoramique, synthétique et pratique de certains aspects essentiels du droit communautaire des affaires (libre circulation des marchandises, droit de la concurrence : les ententes entre entreprises, les abus de position dominante, la Comptabilité des aides publiques nationales).

Sommaire
Classification des gîtes de substances minérales. Les différentes formes juridiques de l'exploitation d'une carrière. Expropriation et évaluation d'une carrière. Règles comptables et fiscales propres aux industries de carrières. Réglementation de l'exploitation des carrières. Réglementation, compétences, sanctions et procédures. Réglementation applicable en fin d'exploitation.

Public
Ingénieurs civils, ingénieurs des mines, professionnels de l'environnement, géologues, juristes...

Resumé

Sommaire
Le droit du travail et de la sécurité sociale : Les points clés du droit du travail. Droit de la sécurité sociale : principales données chiffrées. La fiscalité. Les dates à respecter.

Public
Professeurs et étudiants en droit fiscal, social et droit du travail. Responsables Ressources Humaines et du personnel dans les entreprises et aussi les particuliers désireux de connaître leurs droits

Resumé
Le droit du travail et le droit de la sécurité sociale, ainsi que le droit fiscal, jouent un rôle majeur dans le fonctionnement des entreprises, et dans la vie des particuliers. Ces matières donnent lieu à de fréquents litiges. L'ouvrage est conçu comme étant une synthèse des questions les plus pratiques de droit fiscal et social. Il s'agit d'un véritable condensé des réglementations. Ce livre fait le point sur la législation et sur les spécificités du droit du travail et de la sécurité sociale et de la fiscalité à prendre en compte pour être en conformité avec la loi, éviter les pièges, connaître ses droits et optimiser sa propre situation.

Sommaire
I. Données du problème II. Le nouveau Code pénal français III. Le champ d'application de la loi IV. La mise en œuvre de la responsabilité pénale des personnes morales V. Le procès pénal des personnes morales VI. Interrogations et prospective.

Public
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit, aux chefs d'entreprises, aux avocats, aux juristes, mais également aux non professionnels.

Resumé

Sommaire
I. Quel rôle pour la fonction juridique ? II. Quelle organisation pour la fonction juridique ? III. Quels outils pour la fonction juridique ?

Public
Cet ouvrage répond aux différentes questions que se posent les chefs d'entreprise, les directeurs financiers, les secrétaires généraux, les directeurs juridiques et les juristes d'entreprises.

Resumé

Sommaire
L'entreprise sociétaire : Notions générales - La société, personne juridique. Les sociétés non immatriculées - Etude approfondie des principales formes sociétaires : La société en nom collectif. La société à responsabilité limitée. La société anonyme. Les sociétés civiles - Notions sur les autres formes de sociétés - Les restructurations. Les groupes. Les groupements.

Public
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit, aux candidats préparant la MSTCF et la MSG.

Resumé
Conforme au programme officiel de l'expertise comptable, cet ouvrage est également destiné aux étudiants préparant le MSTCF et la MSG, ainsi qu'aux étudiants de droit. Il intègre les évolutions les plus récentes en droit des sociétés et autres groupements et constitue un outil de travail efficace, notamment par la présence de nombreux tableaux mettant en évidence les aspects fondamentaux des thèmes abordés. Au lecteur désireux de se familiariser avec la réalités de l'entreprise personne morale, il propose des cas pratiques dont le corrigé est publié séparément.